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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDAP TMS France
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ABLATHERM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ABLATHERM
EDAP TMS France, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1563407
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2019
ABLATHERM de EDAP TMS France

Présentation de la marque ABLATHERM

Déposée le 10 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) EDAP TMS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ABLATHERM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDAP TMS France domicilié(e) Parc d'Activité La Poudrette Lamartine 4 rue du Dauphiné - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 804 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINSTON & STRAWN, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER domicilié(e) 25 avenue Marceau CS 31621 - 75773 - PARIS Cedex 16 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ABLATHERM est expirée depuis le 10 octobre 2019.

EDAP TMS France a également déposé les autres marques suivantes : ENDO UP , Sonolith i-move , Sonolith i-sys , TECHNOMED , Focal. One , SONOLITH , Robotic HIFU


EDAP TMS France, Société anonyme - Parc d'Activité La Poudrette Lamartine 4 rue du Dauphiné - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 394804447


WINSTON & STRAWN, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER - 25 avenue Marceau CS 31621 - 75773 - PARIS Cedex 16 - France


Inscription le 29 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176613 - Publication au BOPI 1994-09-29

Renouvellement sans limitation le 20 mai 1999 n°2144923 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371261 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 8 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508121 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2420066 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-08

Inscription le 21 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607337 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.Logiciels, progiciels, systèmes experts.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires notamment lithotriteurs, appareils de traitement par hyperthermie, appareils pour la chirurgie non invasive, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.